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Règles de fonctionnement

par Administrateur - publié le

Règles de fonctionnement de la Zone Atelier Loire

La Zone Atelier Loire (ZAL) est membre du réseau français des zones atelier, labellisées par le CNRS INEE. Elle a pour objet l’observation de l’hydrosystème Loire, des sociétés humaines sur son bassin versant et la co-évolution hydrosystème – sociétés. Ces observations s’inscrivent dans le passée sur la longue durée et alimentent des recherches sur le présent et la prospective.

PREAMBULE :

Objet : Ce document a pour objet de préciser l’ensemble des règles applicables au bon fonctionnement de la Zone Atelier Loire (ZAL) afin de définir un guide des bonnes conditions d’utilisation de la ZAL.

Ces règles ont été décidées et validées par le Comité directeur de la ZAL. Celui-ci peut toutefois décider d’opérer des modifications à la majorité qualifiée. Le présent document (octobre 2012) sera révisé en octobre 2013, après le bilan d’une année de fonctionnement.

Chapitre 1 : Animation et fonctionnement de la ZAL

Section 1 : Coordination de la ZAL

Article 1 : Les activités de la ZAL sont coordonnées par deux responsables. Ils/elles représentent des disciplines et/ou des axes thématiques différents de la ZAL. Les coordinateurs assurent l’animation scientifique de la ZAL, l’animation des réunions du Comité directeur, la rédaction du rapport d’activité, le lien avec les tutelles et le fonctionnement en réseau.

Article 2 : Mandat des coordinateurs
Ils/elles sont désigné(e)s par le comité directeur. Leur mandat est de quatre ans et couvre la durée du contrat CNRS INEE -ZAL

Article 3 : Composition du comité directeur
Il est composé des coordinateurs de la ZAL, d’un représentant de l’unité gestionnaire du budget de la ZAL ainsi que d’un représentant de chacune des unités de recherche impliquées dans la ZAL. Si l’implication de l’unité dans la ZAL cesse, sa représentation cesse.
Lors de ses réunions, le comité directeur pourra inviter toute personne dont il juge utile la participation aux discussions.

Article 4 : Rôle du comité directeur
Le comité directeur assiste les coordinateurs dans l’animation et la gestion de la ZAL. Son rôle est de faire le lien entre la ZAL et les travaux effectués au sein des équipes. Il participe à la définition et à la réalisation du projet scientifique de la ZAL ainsi qu’à l’élaboration du rapport d’activité annuel. Il discute et vote la répartition du budget prévisionnel proposé par les coordinateurs. Le comité mène, en étroite collaboration avec les coordinateurs de la ZAL, une réflexion sur les recherches menées dans le cadre de la ZAL, à court et long terme. Il souligne les faiblesses ou les manques des recherches en cours et propose des perspectives de recherche qui lui semblent pertinentes (ou qui lui sont suggérées par les tutelles).

Article 5 : Règles liées à la prise de décision
Les deux coordinateurs et chacun des représentants des unités de recherche ont droit de vote. La majorité est fixée à 60% des voix présentes. Un représentant de l’unité peut déléguer sa voix à un autre membre de l’unité. Il doit dans ce cas prévenir les coordinateurs au préalable

Article 6 : Droits et Obligations des coordinateurs et des membres du comité directeur ZAL
Les membres du comité directeur doivent bénéficier des informations utiles et pertinentes pour exercer leur mission. S’ils le jugent opportun pour les besoins de l’animation de la ZAL, les coordinateurs et les membres du comité directeur peuvent solliciter une réunion téléphonique pour discuter des propositions, voire une réunion physique ou une visioconférence.

Les membres du comité directeur font remonter aux coordinateurs les informations concernant les projets de recherche, les thèses ou autres contrats, ainsi que la liste de mémoires et publications en cours sur les thématiques de la ZAL. Ils ont aussi pour mission de relayer les informations de la ZA vers les unités de recherche. Chaque membre a la responsabilité de mettre à jour, sur le site internet de la ZAL, les informations sur les travaux effectués dans sa propre unité.

Les coordinateurs réunissent le comité directeur au moins 3 à 4 fois/an. Ils font valider le rapport d’activité par le comité. Ils leur soumettent pour avis toute sollicitation extérieure par email, en dehors des réunions. Les réponses devront être adressées dans le délai indiqué par les coordinateurs ou ne pourront pas être prises en compte.

Section 2 : Fonctionnement de la ZAL

Article 7 : Assemblée générale
Tous les participants et partenaires de la ZAL sont conviés annuellement à une assemblée générale. Elle sera organisée par les coordinateurs de la ZA avec l’aide des membres du comité directeur

Article 8 : Adhésion à la ZAL
L’adhésion d’un chercheur à la ZAL se fait via son unité de recherche. Si le laboratoire est déjà membre de la ZAL, le représentant du laboratoire propose à tous les chercheurs dont les travaux s’inscrivent dans les thématiques de la ZAL d’y participer. Il communique ensuite la liste des personnes membre de la ZAL de son laboratoire aux coordinateurs ZAL. La liste est actualisée une fois par an au moment de la rédaction du rapport d’activité annuel.
L’adhésion d’une nouvelle unité de recherche à la ZAL se fait via une demande écrite signée par le directeur du laboratoire et mentionnant (i) les thématiques du laboratoire qui s’inscrivent dans au moins un axe thématique de la ZAL et (ii) les chercheurs concernés et leurs coordonnés. La demande sera examinée et votée par le comité directeur. Après acceptation, le laboratoire désignera un représentant pour participer au comité directeur.

Chapitre 2 : Les règles relatives aux projets de recherche impliquant la ZAL

Article 9 : Règles liées aux nouveaux projets de recherche impliquant la ZAL
Chaque nouveau projet de recherche souhaitant être labellisé « ZAL » doit être soumis aux coordinateurs de la ZAL et/ou aux membres du comité directeur qui décideront de son acceptation en fonction de son adéquation avec le projet scientifique de la ZAL.

Article 10 : Copyright
Tous les supports de diffusion des projets labellisés ZAL doivent porter la mention et le logo « ZA Bassin versant de la Loire » et « réseau des Zones Ateliers » (ZA). Les publications scientifiques issues de ces projets doivent citer la ZAL dans les remerciements. De même, il convient de remercier l’équipe dont on a utilisé les données dans les publications sans qu’elle ait pris part au projet. Pour chaque publication impliquant une base de données de la ZAL, il est obligatoire de citer la ZAL dans les remerciements. Dans le cadre d’une communication ou d’un poster il convient de mettre les logos du réseau des ZA ainsi que celui de la ZAL.

Chapitre 3 : Budget

Article 11 : Budget :
Le budget de la ZAL est constitué des dotations spécifiques du CNRS. La dotation CNRS est gérée par une unité de recherche du CNRS membre de la ZAL. Son affectation est discutée par le comité directeur. Le budget est, en priorité, affecté aux dépenses collectives et au lancement de projets émergents qui s’inscrivent dans les axes thématiques et projets structurants de la ZAL.

Annexe : Mandant 2010-2014 (situation au 12 octobre 2012)

Les travaux de la ZAL comprennent 3 axes thématiques et s’articulent autour de projets structurants :

Axe 1 : Fonctionnement et dynamiques du système ligérien
Axe 2 : Stratégies de développement des territoires du bassin
Axe 3 : Recherche-Action : transferts de savoirs et compétences

Projets structurants :

  1. Observatoire des Sédiments de la Loire et de ses Affluents » (OSLA)
  2. Biodiversité et habitats naturels ligériens : mise en place d’un réseau d’observation de la biodiversité ligérienne (OBLA)
  3. Dynamiques socio-environnementales sur le temps long

Les coordinatrices de la ZAL sont Sylvie Servain (UMR CITERES) et Sabine Greulich. (UMR CITERES).
La gestion financière à partir de 2013 est assurée par l’UMR 6042 GEOLAB
Les représentants des unités de recherche sont :

  • UMR 5600 EVS (Environnement, Ville et Société, St. Etienne) :) : Hervé Cubizolle
  • UMR 6042 GEOLAB (Laboratoire de Géographie Physique et Environnementale, Clermont-Ferrand) : Jean-Luc Peiry 
  • UMR 6298 ARTeHIS (Archéologie, Terre, Histoire, Société, Dijon : Annie Dumont
  • UMR 6590 ESO (Espaces et Société, Angers) : Nathalie Carcaud
  • UMR 7041 ARSCAN (ARchéologie et Sciences de l’Antiquité, Nanterre) : Christèle Ballut
  • UMR 7324 CITERES (CItés, TERritoires, Environnement et Sociétés, Tours) : Laura Verdelli
  • UMR 8591 LGP (Laboratoire de Géographie Physique, Meudon) : Cyril Castanet
  • UMR UMR 6113 ISTO (Institut des Sciences de la Terre d’Orléans) : Fatima Laggoun-Défarge
  • EA 1001 CHEC (Centre d’Histoire « Espaces et Cultures », Clermont-Ferrand) : Frédéric Trément
  • EA 1210 CEDETE (Centre des Etudes de l’Environnement et des Territoires, Orléans) : Bertrand Sajaloli, suppléant Stéphane Grivel
  • EA 4330 GRESE (Groupement de Recherche Eau Sol Environnement, Limoges) : Alexandra Courtin, suppléant : Pascal Labrousse
  • EA 6293 GéHCO (GéoHydrosytèmes Continentaux, Tours) : Desmet Marc
  • GECCO (Groupe Ecologie et Conservation des Vertébrés, Angers) : Jean Secondi (Angers)
  • INRA, Unité AGPF (Amélioration, Génétique et Physiologie Forestières, Orléans) : Marc Villar